Mentions légales
Éditeur du site
Le site instantbd.fr est édité sous le nom commercial InstantBD, activité exercée dans le cadre d'un Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise (CAPE) avec la Couveuse Interface, qui en est le vendeur au sens juridique et l'émettrice des factures.
SIRET : 429 116 965 00055, SIREN : 429 116 965.
N° TVA intracommunautaire : FR81 429 116 965.
Siège : 83 La Canebière, 13001 Marseille, France.
Contact : [email protected].
Directeur de la publication
Yannick Spezia, en qualité de porteur du projet InstantBD.
Hébergement
Serveur d'origine : hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, tél. +33 9 72 10 10 07.
Diffusion, mise en cache et sécurité (CDN / proxy inverse) : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque InstantBD, textes, illustrations, mise en page, code source) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle. Les bandes dessinées réalisées à partir des contenus fournis par le client le sont pour son usage personnel. Le client garantit détenir les droits sur les photos, textes et souvenirs qu'il transmet, et disposer de l'accord des personnes qui y figurent. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée des éléments du site est interdite.
Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel réalisés via le site sont décrits dans notre Politique de confidentialité (page dédiée), conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Vous y disposez notamment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, authentification sécurisée, paiement). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, après une réclamation écrite préalable auprès du professionnel restée sans réponse satisfaisante, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La Couveuse Interface a désigné, par adhésion enregistrée sous le numéro 16128/VM/2503, la SAS Médiation Solution (222 chemin de la bergerie, 01800 Saint Jean de Niost ; sasmediationsolution-conso.fr). Les modalités détaillées de saisine figurent à l'article 19 des CGV.
Contact
Pour toute question relative au site ou à une commande : [email protected].